Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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V-1.2, r. 1 - Règlement sur la motoneige

Article 11
Versions de la disposition

Texte complet
11. Tout traîneau doit être muni:
a)  d’un ou de 2 cataphotes rouges de la classe A, placés sur l’axe de l’arrière ou disposés symétriquement près de cet axe, conformément à la norme J594d de la SAE, Reflex Reflectors (mars 1967); et
b)  de 2 cataphotes rouges de la classe A, placés un de chaque côté, au milieu du traîneau, à au moins 150 mm du sol, conformément aux prescriptions de la norme J594d de la SAE, Reflex Reflectors (mars 1967).
R.R.Q., 1981, c. C-24, r. 21, a. 11.
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